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REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1 : RESPECT DU REGLEMENT
Tous les adhérents du club US JUVARDEIL sont tenus de respecter le présent règlement.
ARTICLE 2 : OBJECTIF
Le club US JUVARDEIL a pour objectif d’encourager et de permettre la découverte et la pratique du Handball dans le strict respect de l’esprit sportif et de la personne humaine.
Le présent règlement a pour objectif de définir les modalités de fonctionnement de l’association en complément des statuts.
Le présent règlement intérieur s’impose à tout adhérent.
ARTICLE 3 : STRUCTURE DU CLUB
Le Comité Directeur
C’est une instance de réflexions, de propositions, de soutiens au projet de l’association adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire dont il est le garant.
Il veille au respect des objectifs définis, à leur réussite, peut être amenés à prendre toute décision urgente nécessaire.
Le bureau:
Le club est administré par le bureau, élu en Assemblée Générale Ordinaire. Il se réunit régulièrement. Toute personne ressource peut être invité à ces réunions sur proposition du comité directeur pour aider à l’analyse d’un dossier avec avis consultatif.
Le Bureau a dans ses attributions :
– La mise en place du projet de l’association et sa finalisation,
– L’approbation des actions menées par toutes les commissions,
– L’application de l’ensemble des mesures d’ordre générale et réglementaires
– L’application des statuts et règlements régissant l’association
– Les affaires courantes de fonctionnement, administratives …
Il est le seul qualifié à correspondre avec les différentes structures fédérales et déconcentrées de handball ainsi que les collectivités territoriales et nationales.
Le président ou vice-président peut déléguer certaines de ses attributions.
Le bureau décide du nombre de commissions nécessaires au bon fonctionnement de l’association.
Les présidents de commissions sont choisis par le bureau en fonction de leurs compétences spécifiques dans le domaine concerné. Ils s’entourent des sympathisants de l’association de leurs choix, après acceptation du Bureau.
Chaque président élabore les modalités de ses actions ainsi que la périodicité des réunions de sa commission dans le respect du cadre imparti par le bureau et lui fait part périodiquement des avancées réalisées de chaque commission.
Les tâches administratives sont effectuées par des responsables de commissions.
L’assemblée Générale
– Organisation : elle est présidée par le président ou les vice-présidents de l’association.
En son absence, la présidence est assurée par le vice-président ou s’ils sont tous deux absents, par un membre du Comité Directeur. Le choix du lieu de cette assemblée se décide en Bureau. Il est dressé une feuille de présence, signée par chaque membre de l’association à son entrée et certifiée par le président et le secrétaire en fin de séance.
– Préparation : la convocation de l’assemblée générale doit être faite comme prévue dans les statuts du club en vigueur
– Ordre du jour : il est arrêté par le bureau et envoyé aux adhérents en même temps que la convocation.
– Votes : l’ensemble des votes peut se faire à main levée y compris l’élection des membres du Bureau, sauf contestation d’un membre de l’assemblée. L’élection se fait alors à bulletin secret.
ARTICLE 4 : OBLIGATION ET QUALITE DES ADHERENTS
Les adhérents du club qui reçoivent la qualité de membre actif sont :
– les dirigeants,
– les joueuses et joueurs,
– les arbitres,
– les entraîneurs
et sont obligatoirement licencié(e)s conformément aux statuts et règlements de la FFHB
Les adhérents joueuses et joueurs sont tenus d’informer leur entraineur de toute absence à une rencontre ou à un entrainement. L’adhésion au club implique l’obligation de participer aux entrainements.
L’attention des parents des adhérents mineurs est particulièrement attirée sur ce point. Aucun adhérent n’est autorisé à s’entrainer sans la présence d’un entraineur ou dirigeant du club.
Chaque adhérent doit respecter et assurer les désignations qui le concernent, pour les arbitrages et les tenues de table de match.
Il est défendu de porter préjudice à l’image du club.
Les adhérents sont responsables de leur public. Le supporter fait aussi partie de l'image du club et celui-ci peut être évacué de la salle en cas d'attitude irrespectueuse. Lors des entraînements et compétitions, chaque membre se doit de garder calme, sang-froid, lucidité et de rester dans les limites permises par le CODE D’ARBITRAGE
ARTICLE 5 : LES COTISATIONS
Elles sont entérinées à l'Assemblée Générale et exigibles à la signature de la licence (voir annexe pour la saison en cours).
ARTICLE 6 : RESPONSABILITES DES DIRIGEANTS ET ENTRAINEURS
La prise en charge des adhérents mineurs par les dirigeants et entraineurs s’effectue à l’entrée des vestiaires au maximum un quart d’heure avant le début des entrainements et à l’horaire des convocations des rencontres. En compétition, les adhérents représentent le US JUVARDEIL et sont tenus au strict respect des règles sportives et de la morale. Ils adopteront dans la mesure du possible la tenue vestimentaire officielle du club.
Par mesure de sécurité, le bureau autorise tout entraineur à refuser toute personne dont le comportement ne lui semble pas compatible à la pratique du handball.
ARTICLE 7 : ORGANISATION SPORTIVE
Les joueurs doivent respecter les décisions des coachs sous peine de ne pouvoir jouer.
Pour les équipes jeunes (pour les catégories inférieures au moins de 16) :
Chaque adhérent doit être capable de jouer cela implique que certains joueurs peuvent être surclassé temporairement ou définitivement. La recherche du résultat sportif ne doit pas être une priorité l’important étant que tous les jeunes puissent jouer et progresser.
Dans les catégories d’âges où il y aurait plusieurs équipes les coachs sont en charge de faire des équipes en nombre suffisant permettant à chaque joueur d’évoluer sportivement.
Pour les équipes jeunes adultes et adultes (moins de 17 moins de 18 et seniors)
Dans les catégories d’âges où il y aurait plusieurs équipes les coachs sont en charge de faire la composition des équipes avec comme seule restriction que les équipes en compétitions soient en nombre suffisant (7 joueuses ou joueurs)
ARTICLE 8 : PARTICIPATION DES PARENTS DES ADHERENTS MINEURS
Les parents d’adhérents mineurs sont amenés à assurer le transport des équipes. Ils s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. Pour ceux qui ne pourraient assumer cette obligation, certaines solutions peuvent être trouvées en consultation avec le bureau. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement sera annulé.
Il sera en outre demandé aux parents de tenir des permanences à la salle pendant le match de leur(s) enfant(s)
ARTICLE 9 : FAUTES ET SANCTIONS
Le club décline toute responsabilité en cas d’amendes liées à la consommation de produits dopants ou illicites.
Il en est de même pour toute contravention ou sanction infligée aux conducteurs de véhicules lors des déplacements
Il appartient au bureau du club d’apprécier les fautes et ajuster les sanctions. Est considéré comme faute, tout manquement au respect des règles de la F.F.H.B, des statuts, et du présent règlement intérieur du club et sera passible de sanctions :
•avertissement oral avec mise à l’épreuve
•suspension temporaire aux compétitions (mêmes amicales) et/ou aux entraînements
•exclusion du club
Les sanctions sont indépendantes de celles prises par les instances officielles. Elles peuvent s’y ajouter. Le joueur ou la joueuse sanctionné(e) comparaîtra devant une commission composée d’au minimum de 3 membres du Bureau dont le Président, accompagné :
- du capitaine de l’équipe ou d’un(e) co-équipier (re)
- du ou des intéressé(e)s
- des témoins éventuels
- de l’entraîneur.
Elles entrent en vigueur à la date stipulées sur le procès-verbal de commission.
ARTICLE 10 : AMENDES INFLIGEES AU CLUB
Tout adhérent, même mineur, faisant l’objet d’amende(s) prononcé(es) par les instances dirigeantes du handball au club est tenu d’acquitter lui-même le montant de l’amende dans un délai de 15 jours sous peine de sanction.
ARTICLE 11 : CONDITIONS D’ADHESION
L’adhésion au club US JUVARDEIL prend effet à la date du dépôt de dossier d’inscription jusqu’à la saison suivante. Les renouvellements d’inscriptions pour la saison suivante seront pris à partir du 1er Juin de la saison en cours.
ARTICLE 12 : ACCIDENTS ET ASSURANCES
Le bureau s’engage à licencier tout adhérent auprès de la F.F.H.B.
Tout membre du club victime d’une blessure (même bénigne) au cours d’un entraînement, d’un match (officiel ou amical) ou d’un tournoi (où le joueur représente le club) est tenu de faire les démarches nécessaires auprès du bureau dans les plus brefs délais pour transmission à l’assurance de la FFHB (délai de transmission : 48 heures)
En cas d’accident, une déclaration sur un formulaire à réclamer aux entraineurs ou dirigeants devra être adressée par l’adhérent ou sa famille s’il est mineur dans un délai de 48 heures à l’organisme assureur.
ARTICLE 13 : FRAIS DE MUTATION
En cas de mutation, le joueur/la joueuse muté(e) dans le club pourra payer ses frais de mutation et se les verra rembourser sur trois ans par déduction de sa cotisation d'un tiers du montant de la mutation par an, lors de ses renouvellements de licence au sein du club.
ARTICLE 14 : INFORMATIONS / VIE DU CLUB
Les informations relatives à la vie et fonctionnement du club seront diffusées par les entraineurs et responsables parents mais aussi en consultant le site internet officiel du club.
Une commission de conciliation composée des membres du bureau et de certains membres sollicités par le bureau peut être saisie afin de résoudre tout problème relationnel entre les membres.
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le bureau lors de la réunion qui suit l’assemblée générale.
